Affouages

La Commune de Xertigny propose deux types de délivrance d'affouage : celui en bord de route depuis 2013 et celui sur pied depuis 2015, chaque foyer étant limité à une seule inscription et à un seul type d’acquisition.

Chaque année, les administrés seront informés (par le biais de la Gazette, des Conseils Municipaux, du panneau lumineux, du site internet, de l'information en Mairie, etc.) de la période durant laquelle ils peuvent s'inscrire. Une fois la répartition établie, ils peuvent ainsi bénéficier, contre une taxe délibérée en conseil (différente selon le type de délivrance), de lots de bois de chauffage issus d'une partie de la forêt Communale, exploités par eux-mêmes et pour un usage domestique.

Nous vous invitons à consulter le Règlement d'Affouage Communal.